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Mentions Légales - lunetteselegants

Propriétaire du site
Le site lunetteselegants (ci-après "le Site") est édité par :

  • Nom de l'entreprise : lunetteselegants

  • Forme juridique : SAS

  • Capital social : 100 000€

  • Numéro SIRET : 123 456 789 00012

  • Numéro de TVA intracommunautaire :FR12 345 678 910

  •  Téléphone :  0624375354

  • E-mail : gilberelena19@gmail.com

  • Directeur de la publication : gilber

  • Hébergeur :
    Adresse : gilberelena19@gmail.com
    Téléphone : 0624375354
    Site web :https://lunetteselegantes.com/

1. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site lunetteselegants (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de lunetteselegants ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, etc.). Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, est interdite sans l’accord préalable écrit de lunetteselegants.

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5. Liens externes

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6. Modification des Mentions Légales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il vous est conseillé de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des éventuelles modifications.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, vous acceptez que les tribunaux compétents soient ceux de [ville ou région], sauf dispositions légales contraires.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, à nos produits ou à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
E-mail : gilberelena19@gmail.com
Téléphone : 0646574658

Personnalisation :

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  • Numéro SIRET et TVA : N'oublie pas d'indiquer ton numéro SIRET et ton numéro de TVA intracommunautaire, si tu es assujetti à la TVA.

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Conseils supplémentaires :

  • Conformité : Assure-toi que ta boutique respecte la législation locale (RGPD pour l’UE, ou autre législation spécifique dans ton pays).

  • Consulter un avocat : Pour t'assurer que ta politique de confidentialité et tes mentions légales sont pleinement conformes, tu pourrais consulter un avocat spécialisé.